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QUALITÉ SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT

Qualité

Une démarche qualité est un processus, de philosophie anglo-saxonne, mis en œuvre pour implanter un système qualité et s’engager dans une démarche d’amélioration continue sur la base d’un contrat passé entre le candidat et un organisme commercial certificateur sur la base d’une charte de qualité. Sa philosophie se distingue et s’oppose au principe des normes officielles de qualité, des concours, des prix d’émulation, des diplômes et des labels officiels imposés ou décernés unilatéralement par une autorité publique, en général émanant des États nationaux. Le terme démarche qualité désigne aussi, par extension, les tentatives, la motivation et les approches en vue d’obtenir une certification et de conserver le certificat: par exemple: un certificat ISO 9001.

Sécurité

Santé : La santé des salariés est un facteur très important tant pour eux-mêmes que pour l’employeur. Un employé diminué doit pourvoir attendre du soutient de sa hiérarchie. Cela l’aidera à récupérer physiquement mais aussi à retrouver une vie familiale et professionnelle normale.

Sécurité : au delà du devoir de tout employeur d’assurer la sécurité de ses salariés, il est nécessaire d’aller plus loin dans la démarche.

Sûreté : on entend par là, sûreté des installations et du matériel de l’entreprise. Ce poste est également très important et bien souvent anxiogène, voire accidentogène.

Environnement

Le respect de l’environnement contribue à obtenir un milieu de vie sain.

Il peut être le fruit d’une simple petite action personnelle telle que jeter son morceau de papier dans les poubelles, plutôt que sur le sol ou bien un vaste projet collectif comme celui de créer un parc de voitures électriques pour limiter l’échappement de gaz dans l’air.

Le respect de l’environnement peut être individuel, collectif et se cantonner à un espace géographique restreint ou bien s’étendre au niveau mondial (par exemple: protéger la qualité des eaux douces).

Les obligations de l’employeur

Article L4121-2 du code du travail

  • Modifié par LOI n°2012-954 du 6 août 2012 – art. 7

L’employeur met en œuvre les mesures prévues à l’article L. 4121-1 sur le fondement des principes généraux de prévention suivants :

  1. Eviter les risques ;
  2. Evaluer les risques qui ne peuvent pas être évités ;
  3. Combattre les risques à la source ;
  4. Adapter le travail à l’homme, en particulier en ce qui concerne la conception des postes de travail ainsi que le choix des équipements de travail et des méthodes de travail et de production, en vue notamment de limiter le travail monotone et le travail cadencé et de réduire les effets de ceux-ci sur la santé ;
  5. Tenir compte de l’état d’évolution de la technique ;
  6. Remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux ;
  7. Planifier la prévention en y intégrant, dans un ensemble cohérent, la technique, l’organisation du travail, les conditions de travail, les relations sociales et l’influence des facteurs ambiants, notamment les risques liés au harcèlement moral et au harcèlement sexuel, tels qu’ils sont définis aux articles L. 1152-1 et L. 1153-1 ;
  8. Prendre des mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle ;
  9. Donner les instructions appropriées aux travailleurs.

 


Qualité Sécurité Environnement

Trois lettres  importantes qui nécessitent une implantation intelligemment  mise en œuvre dans l’entreprise.

En veillant à une logique QSE de qualité, un double bénéfice apparait : un apport de bien être à tous les employés de la structure et des gains substantiels de productivité pour l’entreprise.


Le document unique

En vertu de l’article R4121 du Code du Travail, tout employeur, tant privé que public, a l’obligation de transcrire dans un document unique les résultats de l’évaluation des risques réalisée dans chaque unité de travail de l’entreprise ou de l’établissement.

Cette tâche engageant la responsabilité légale de l’employeur est souvent délicate et fastidieuse en raison de la complexité des textes à prendre en compte et des subtilités de la réglementation.


Conformité aux obligations légales

  • Intervention physique sur site.
  • Une fiche par catégorie de dangers et par salarié.
  • Évaluation du niveau de chaque risque.
  • Combinaison de la probabilité et de la gravité.
  • Une synthèse sous forme de tableau.